Salut Bigben,
Je redonne mon avis sur cette quesiotn un peu délicate des reprog.:
Qu'une auto reprogrammée ne soit plus conforme à la carte bgrise c'est une évidence, après et à partir de là tout s'enchaîne possiblement.
Pour les assureurs: en effet, il doit être assez rare qu'un assureur aille demander l'expertise de l'auto si tu casses de la tôle à toi ou à quelqu'un. Par contre, la question est bien plus pointue dès qu'il y a accident corporel car en face il va y avoir la victime et son assureur qui eux ne louperont pas le coche d'aller au fond des choses, et alors ce sera trop tard, si l'auto est expertisée reprogrammée il faudra rendre des comptes à la fois à la victime et aussi à notre assureur qui s'étonnera bien naturellement que l'auto n'était pas conforme à la déclaration CG et au contrat (une 118d fait 143ch dans les papiers et pas 190ch!).
En tout cas on ne devrait pas reprogrammer une auto sans avoir revu son contrat avec son assureur, en général il le refuse pour ne pas prendre de risque (il y a dans ma famille large un assureur et son point de vue est très clair à ce sujet, il résilie le contrat).
Je suis d'accord avec ce que disait Twistered ci-dessus, s'il ya des dommages corporels les expertises par les assureurs des deux parties sont poussées, simplement parce que quasi systématiquement l'affaire passera devant les tribunaux pour définir les préjudices et les contraintes pesant sur les assureurs. A fortiori si on est responsable et en faute (survitesse par exemple) car le rapport d'accidentologie de la gendarmerie/police le signalera. Quand j'étais étudiant j'ai tavaillé au SMUR 57 quelques mois et à chaque dommage corporel il y avait un rapport d'accidento. et une expertise des autos sur place (et sûrement quand c'était pas possible sur place en atelier mais je ne l'ai jamais constaté).
Comme (en principe) on ne choisit pas de faire un accident, la quesiton est comment anticipe t-on une situation pareille? personnellement je ne prendrais pas le risque.
Je vais reposer la question à mon cousin ( l'assureur) pour savoir quels textes de Loi il utilise pour se positionner par rapport à la reprog. car il est possible que devant le législateur la reprog. soit autorisée sinon les vendeurs de reprog. seraient hors la loi, ce qui n'est pas le cas a priori. Ce serait donc le rapport entre l'assureur et le client qui serait peut-être surtout à considérer (d'où l'idée bête de base de prévenir son assureur qu'on reprogramme l'auto).
Il reste aussi la question de la carte grise, là il y a quand même l'Etat derrière et donc tous les textes de Loi associés... Je le disais dans un aute topic: il ya une case où on peut cocher une éventuelle modification sur l'auto quand on demande la CG, alors si on déclare en cochant et en stipulant la reprog. est-ce que cela suffirait à la Préf. pour refuser de faire les papiers de l'auto?
Bonne route
là on peut pas dire que ça n'aura pas d'effet sur la mécanique.
