Convocation a expertise amiable contradictoire

[THE_KILLER]

Suite à l'achat de ma 330D E90 en décembre 2010, j'ai vendu ma 320D E46 fin janvier 2011. Je suis passé par un mandataire qui s'est occupé de la vente. La voiture était niquel, je l'avais depuis mars 2010, à part un défaut du boitier d'airbag que j'avais fait réparé au début je n'ai eu aucun souci avec, il est vrai que je ne l'ai eu que de 123000 kms au moment ou je l'ai acheté et revendue à 140000.

J'ai fais l'entretien chez BMW dont la très grosse révision avant la vente. Contrôle technique 0 défaut, et mon chef d'atelier m'a dit après avoir fait la révision que la voiture était en parfait état. Le mandataire était également étonné de voir un véhicule si propre.

Bref j'ai reçu un recommandé il y a 2 jours pour une convocation à une expertise amiable contradictoire, indiquant un important dysfonctionnement sur le véhicule, sans spécifier quoi que ce soit, que le véhicule n'est plus utilisable dans des conditions normales.

J'ai appelé direct l'expert en question pour avoir des renseignements, celui ci n'a rien voulu dire, ajoutant que c'était déjà bien qu'il daigne me répondre au télephone... Et que j'avais vendu un véhicule d'occasion qui ne marchait pas, que j'allais payer, que je devais assumer et que j'irais au tribunal, texto ce qu'il m'a dit.

Du coup j'ai appelé le mandataire qui est convoqué également, voir s'il avait plus d'infos, il a joint l'expert qui a refusé de lui dire quoi que ce soit. Mais ce mandataire avait été joint par le jeune homme qui a acheté le véhicule peu de temps avant, pour un problème de turbo, non prit en charge par la garantie de 3 mois que le mandataire avait mis sur le véhicule.

Mercredi je vois mon chef d'atelier afin qu'il me donne l'historique d'entretien chez BMW du véhicule, sachant que le proprio avant d'origine entretenait le véhicule chez BMW normalement, d'après le carnet d'entretien.

En tout cas quand j'ai vendu le véhicule le turbo n'avait aucun souci, la voiture marchait très bien, que dois je faire? Mon assureur voiture me disant de ne pas aller à l'expertise. Mais cela ne me serait pas préjudiciable de ne pas y aller? Le mandataire m'accompagnera, il me dit qu'il n'y a pas forcement besoin de faire venir un expert avec nous. Lui avait essayer la voiture 30 min et n'avais rien trouver du tout au turbo, normal il allait très bien. L'acheteur a aussi essayé le véhicule 30 min d'ailleurs.

Et comme une tuile n'arrive jamais seule, le même jour j'ai une durite d'air qui a pétée sur ma 330D, 454 euro de travaux, tiens j'aurais peut être du faire une expertise amiable contradictoire à mon vendeur ^^

Merci d'avance de vos conseils.

[THE_KILLER]

Quelqu'un a un avis?

[phoebus]

l'acheteur va essayer de faire annuler la vente en plaidant le vice caché, ce qui est déjà très discutable sur un véhicule de 140.000 km... quant à toi tu dois essayer d'apporter des éléments de ta bonne foi indiquant que tu n'avais aucune raison de suspecter une défaillance du turbo, et surtout que cela ne motivait pas ta vente !

des factures d'entretien, le compte rendu de son dernier passage à l'atelier, le témoignage ecrit du chef d'atelier par exemple pourront attester que tu prenais soin de ta voiture et que tu ne cherchais pas à te débarrasser d'une épave.

les dires d'expert ne font pas office de loi, si l'acheteur veut t'attaquer au tribunal, je lui souhaite bien du plaisir, ton assurance est surement assortie d'une couverture des frais juridiques pour ce genre de situation, relis ton contrat, et ne te laisses pas bourrer le mou.

[Epicure]

Salut THE_KILLER,

Première question : est ce que tu as vendu le véhicule au nouveau propriétaire ou au mandataire?
Dans le premier cas, tu peux être jugé responsable alors que dans le second, vu que tu as vendu à un professionnel, c'est à lui qu'incombe la faute s'il y en a une.
En suite, comme le dit Phoebus, demande une attestation au chef d'atelier BMW précisant que le véhicule fonctionnait parfaitement et prépare un dossier avec la preuve que ton véhicule a toujours été entretenu dans les règles de l'art.
Le fait qu'il se soit passé 3 mois avant qu'un problème ne survienne plaide également en ta faveur car en 3 mois, il peut s'en passer des choses dues à la mauvaise utilisation du nouveau propriétaire (coupure du moteur alors que le turbo vient de fonctionner à plein, ce qui est très mauvais et fortement préjudiciable à cet élément).
Essaye de te procurer le numéro d'Auto Plus où il donne la durée de vie moyenne d'un turbo (150000kms) car à partir de ce kilométrage, toute personne doit s'attendre à un remplacement et aucun constructeur (donc à plus forte raison un particulier), n'est responsable de sa mort!Demander au nouveau propriétaire si le turbo sifflait ou fumait lors de la vente (ce sont les signes avant coureur d'un turbo qui va lâcher). Si oui, il aurait donc dû être alerté ; si non, personne ne pouvait savoir qu'il allait rendre l'âme.
Dans tout les cas, ne te laisse pas démonter par cet expert (il est payé par ton adversaire et il va essayer de te désarçonner). S'il le faut, demande une contre expertise et défend toi devant un tribunal car tu dois gagner. Préviens aussi le nouveau propriétaire que s'il est débouté (et il va l'être vu ce que tu viens de nous dire), tu demanderas des indemnités au titre de l'article 700 du nouveau code civil ainsi que la prise en charge des dépends.
Tiens nous informé.
Vale.

Epicure.

[THE_KILLER]

Merci de vos réponses.

Alors le mandataire a eu pour rôle uniquement de vendre la voiture, la vente s'est faite par son intermédiaire, mais de mon nom à celui du nouvel acquéreur, je n'ai jamais eu de contact avec cet acquéreur, le mandataire me disant quand je l'ai appelé pour avoir des nouvelles sur cette convocation que c'est un petit jeune et que cela ne l'étonne pas plus que ça que le turbo ait pété. Après il n'y ait peut être pour rien, mais moi non plus.

Sinon le mandataire a essayé le véhicule avant la vente, il pourra confirmer que le turbo ne sifflait pas du tout, l'acheteur l'a essayé 30 min également. Le véhicule sortait d'une grosse révision juste avant, le chef d'atelier me disant que le véhicule était en parfait état.

Je vois mon chef d'atelier mardi pour me fournir l'historique complet d'entretien du véhicule chez BMW, je lui demanderais un écrit concernant l'état du véhicule, enfin du moins ce qu'il a pu constater.

[THE_KILLER]

330D réparée, une douloureuse de 469 euro...

Sinon j'ai vu avec le chef d'atelier, il m'a sorti les factures d'entretien de la 320D et la grosse surprise, je l'ai achetée à 123000 kms, le proprio d'avant avait fait une reprise par une concession Toyota. Et la dernière facture qu'il a eu était à 120000 kms, facture de 3958 euro dont le remplacement du turbo, datant du 07/07/2009.

Une question, combien de temps ce nouveau turbo est garantie? Si c'est 2 ans le nouveau proprio est peut être sauvé.

J'ai les factures de 87000 kms jusqu'au moment de ma vente à 140000 kms.

[Epicure]

Juste 20000 kms pour un turbo! Là, on peut parler de vice caché (garantie légale des vices cachés qui n'est pas limitée dans le temps (article 1641 et suivant du code civil)). Mais ce n'est pas toi que le nouveau propriétaire doit attaquer, mais le fabricant.
Par contre, je pense que les pièces de rechange ne sont couvertes par la garantie contractuelle qu'un an.

[John13]

Effectivement je ne pense pas que la garantie des pièces suive le nouvel acheteur. De plus je suis presque sûr que la garantie lors d'une réparation est de seulement 1 an pièces et mains d'oeuvre. J'ai eu un accident il y a un an avec changement de l'optique avant gauche, pare choc avant, aile avant gauche, portière conducteur, volant, airbag, potentiomètre de ceinture, câble batterie et il m'a bien été précisé que c'était garantie 1 an. Après je n'ai pas eu de pièce moteur de changée donc je ne peux pas être sûr à 100 % que la garantie sur une pièce comme un turbo soit d'un an.

Bon courage.

A+

[THE_KILLER]

Bon j'en reviens à l'instant. Arrivé en avance je vois avec les personnes de BMW. La surprise personne n'est au courant d'une quelconque expertise à 14h30, par contre effectivement il y a un devis au nom de mon acheteur pour un turbo, devis de 2400 euro.

Sur ce le chef d'atelier me demande de lui raconter l'histoire ce que je fais tout en lui montrant la facture du turbo qui a été changé 20000 kms avant. Et lui de me rassurer que tout sera pris en garantie.

L'heure du rendez vous arrive, personne, j'attends 10 min et j'appelle l'expert, il était en fait dans la concession mais ne s'est pas présenté à l'accueil, bref ça commençait déjà à me gonfler.

Bref on discute il m'expose les faits, je lui montre la facture du turbo en question, le chef d'atelier arrive et assure que tout sera pris en charge, sauf la visserie xd.

Donc tout s'arrange, sauf qu'à la fin l'expert me demande de payer ses honoraires, 350 euro... Le malade, bien sur j'ai refusé, je n'ai été contacté que par son recommandé qui a fait débuté le dossier. Il m'a donné en photocopie des échanges de fax entre lui et le mandataire qui s'est occupé de la vente. Ce mandataire rejetait toute la faute sur moi dans son fax, et lui donnait mes coordonnées télephoniques, jamais je n'ai été contacté par l'acheteur ou l'expert avant le début de la procédure.

Donc bien sur refus de payer quoi que ce soit, après tout ce n'est pas moi qui ait demandé une expertise, et je ne pense pas qu'il puisse réeellement me demander la somme, vu les infos écrites que j'ai. Tout est bien qui finit bien. Merci de vos réponses et votre soutien.

[phoebus]

Là c'est trop fort ! l'acheteur demande une expertise mais veut t'en faire supporter les frais ? et en plus l' "expert" marche dans ce genre de combine à la con ? ben je suis bien désolé pour lui mais si il n'a pas pris la précaution de se faire payer ou de présenter une note d'honoraire à celui qui a commandité l'expertise (à savoir ton acheteur et non toi) il va en être pour ses frais !

Que je sache, tu n'as reconnu aucun tort et aucune juridiction ne t'as condamné aux dépens ? donc tu n'as aucune raison de payer quelque expert que ce soit. Je me demande même si ce fameux "expert" est reconnu en tant que tel par un quelconque tribunal ou une chambre des métiers, il t'as présenté une carte professionnelle ou un quelconque document ? si ça se trouve c'est un ami de ton acheteur.