razor2 a écrit:Pouvez vous m'indiquer, ce qui, dans le lien que vous copiez/collez, montre que ce que je dis est "faux", pour vous citer?
Car je ne le vois pas.
Je le répète, un vice caché est caché tout autant aux yeux de l'acheteur qu'à ceux du vendeur.
Si le vendeur était au courant du vice et l'a sciemment caché à l'acheteur, ce n'est plus un "vice caché", mais un "dol"....
Donc non, l'acheteur n'a pas à prouver que le vendeur était au courant du problème, puisque quand bien même il n'était pas au courant, il reste redevable du ou des vices cachés affectant le bien vendu.
L'acheteur doit prouver l'existence du vice caché, qui se compose de trois conditions cumulatives:
1- Qu'il soit caché...c'est à dire non décelable par un acheteur lambda (notion importante).
2- Qu'il rende le bien impropre à son usage ou réduise fortement celui ci
3- Qu'il soit présent bien sur au moment de l'achat.
Quant aux pièces d'usure, elle ne sont pas de fait, par définition, exclues de la garantie contre les vices cachées.
La notion qui compte c'est celle d'usure normale, ou d'usure anormale.
J'ai déjà vu des cas de vices cachés impliquant en justice la responsabilité d'un vendeur sur un embrayage par exemple, qui est pourtant bien une pièce d'usure...
Si le juge saisi considère que l'usure n'est pas "normale" en fonction de l'âge, du kikométrage du véhicule, alors il peut décider de condamner le vendeur...
touf38 a écrit:Voila tout s'explique mdr et dire que certains disent c'est des ^pièces d'usures normal a changer blabla oui mais a 250000KMS!!! donc vice caché!!!... dégoûté pour toi mais tu a pas regarder si il avait des factures??!!!
En plus en relisant j'ai pu voir qu'il l'a gardé meme pas 1 mois donc c'est ou lui qui l'a fait ou plutot et c'est ce que je pense il a du le voir et vite voulu la refourguer!!! donc vice caché point barre!!!
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