Papier vente

[Béhième]

Bonsoir tout le monde,
quelqu'un peut il me dire ceux qu'il me faut comme papier car je viens tout juste de vendre mon E46.
Merci

[Adrien]

certificat de vente, controle technique, certificat de non-gage, carte grise (faut le demander en prefecture) carnet d entretient (si tu la)

[Adrien]

le certificat de non gage a demander en prefecture désolé

[Béhième]

Je l'ai fais sur internet le certificat de non gage,sa ira ?
le certificat de vente on peut l'avoir à la mairie ?

[Adrien]

le certificat de vente/de session tu peux l avoir ici il te faut 3 exemplaires www2.equipement.gouv.fr/formulaires/fic_pdf/cerce.pdf
et le certificat de non gages ici
http://www.interieur.gouv.fr/rubriques/ ... arte_grise - 28k
au pire si tu est en galere j peux passer a ma sous prefecture (c'est a 5 min) et t'envoyer un certif de cession

[Circus]

le certificat de vente tu peux l'avoir sur internet voici le lien
http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... ficat/view

[Béhième]

Merci pour les liens
donc la j'ai tout il me faut 3 exemplaires 1 pour moi,pour l'acheteur et pour la sous pref ?
J'envoi comme sa un exemplaire a la sous pref
désolé de vous embêter mais c'est la première fois que j'arrive à vendre un véhicule seul
alors si on peut tout m'expliquer
il y'aura rien d'autres à faire

[Adrien]

ben tu remplis les 3 exemplaires identique et sans AUCUNE rature (je me suis fait avoir) et il y en a un pour le gars, 1 pour toi, et 1 que tu envoie a ta sous prefecture. pour ta carte grise tu la barre et marque VENDU LE (la dateet l'heure) et signature

[Adrien]

et le certif de non gage c'est juste pour le gars toi t'en a pas besoin d'autre question?

[Béhième]

Merci à vous
donc il me faut
certif de vente en 3 exemplaires(a la sous pref on leur envoi en recommander ? je met simplement la papier et j'envoi comme sa ?
certif de non gage
contôle technique
j'ai entendu parlé de certificat de session il m'en faut un ?