bonjour à tous,
Voila mon interrogation, je souhaite que mon immatriculation n'est pas de département visible.
Mais je ne sais pas si on a le droit...
Je demande donc un peu d'aide des experts...
Merci bien....
Alex
larmonica a écrit:salut
avec les nouvelle immat l'inscription des depts est facultative et non obligatoire.
tu peut rien mettre , comme tu peut mettre 75 si tu habite a marseille et vice-versa...
padré a écrit:larmonica a écrit:salut
avec les nouvelle immat l'inscription des depts est facultative et non obligatoire.
tu peut rien mettre , comme tu peut mettre 75 si tu habite a marseille et vice-versa...
ouai 75 si tu habites à Marseille et que tu veux te faire fusiller !!
B - Affichage d’un identifiant territorial sur la plaque
La présence sur la plaque d’un "identifiant territorial" est obligatoire. Il est composé d’un numéro de département et obligatoirement du logo de la région correspondante.
Le propriétaire du véhicule est entièrement libre de choisir le numéro du département avec lequel il ressent les attaches les plus fortes. Ce n’est pas obligatoirement celui de son département de résidence. Ainsi par exemple une Alsacienne, un Antillais, une Bretonne, un Ch’ti ou un Corse habitant une région autre que celles de leurs origines, peuvent s’ils le souhaitent, afficher leurs racines.
Le propriétaire du véhicule peut à tout moment modifier les identifiants "région - département" en changeant les plaques sans avoir à accomplir une démarche administrative. Attention, les autocollants ne sont pas autorisés. Il suffit de se rendre chez un professionnel qui fabrique et pose les plaques.
En cas d’acquisition du véhicule par un nouveau propriétaire, ce dernier pourra modifier les identifiants "région - département" ou les conserver s’il le souhaite.
mrz69 a écrit:En plus la région doit correspondre au département choisi. Pour l'anecdote J'ai suivi un jour un break passat immatriculé "PSG 75" . Là faut vraiment être motivé !!!
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